Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIR ALFA
PAPETERIE DE CLAIREFONTAINE

Numéro de dépôt :
1129835
Date de dépôt :
03/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLAIR ALFA

Déposée le 3 avril 1980 par PAPETERIE DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAIR ALFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIE DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) (société anonyme), 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE. - France.

La marque CLAIR ALFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLAIR ALFA est expirée depuis le 3 avril 1990.

PAPETERIE DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRVAL , VAL D ANGE , MATOPAC , CLAIREFONTAINE , CAHIER D AS CLF NF , TRANSATLANTIQUE , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE


PAPETERIE DE CLAIREFONTAINE - (société anonyme), 88480 ETIVAL CLAIREFONTAINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50972 - Publication au BOPI 1991-01-28

Inscription - Transmission de propriété n°18690 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°8431 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une piéce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matiéres adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractéres d'imprimerie;clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.